Appel à projets : Métaux critiques
Réduire la dépendance aux métaux critiques de l’industrie pour les politiques prioritaires de la France dans les champs industriels, environnementaux et climatiques.
Réduire la dépendance aux métaux critiques de l’industrie pour les politiques prioritaires de la France dans les champs industriels, environnementaux et climatiques.
Projet d’industrialisation en France ou pouvant contribuer à l’approvisionnement de filières françaises et qui permet de réduire la dépendance des métaux critiques au profit de chaînes de valeur stratégiques.
Une aide sous forme de subventions et/ou d’avances remboursables.
Projet individuels ou collaboratifs présentant une assiette de dépenses totales minimum qui varie selon la catégorie de l’entreprise, entre 1M€ et 5M€.
L’intervention publique s’effectue dans le respect de la réglementation de l’Union européenne (UE) applicable en matière d'aides d'État.
Le montant d'aide est variable selon l'intensité de l'aide définie par le cahier des charges de l'appel à projets.
L’appel à projets est ouvert jusqu’au 30 janvier 2024 à 12h00 (midi).